Droits d’auteur
Contenus éditoriaux
Toute reproduction, intégrale ou partielle, des textes publiés sur ce site n’est pas soumise à une autorisation préalable. Cette utilisation doit néanmoins mentionner explicitement et obligatoirement la référence à Multinatio.eu / Eurominority.eu, ainsi que l’url du site source de l’article.
Les utilisateurs des contenus éditoriaux du site informeront Multinatio.eu / Eurominority.eu de l’usage qui en a été fait.
Photos, images fixes et animées
Les photos, images fixes et animées, ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable sollicitée auprès de Multinatio.eu / Eurominority.eu. La demande précisera le support de reproduction et son mode de diffusion. Les photos et les images utilisées après autorisation mentionneront le copyright de Multinatio.eu / Eurominority.eu ou celui indiqué au moment de l’autorisation de Multinatio.eu / Eurominority.eu.
La reproduction de contenus éditoriaux, de photos et d’images dans un but commercial ou publicitaire n’est pas autorisée.
Liens hypertextes
Les liens pointant vers la page d’accueil ou l’une des pages du site peuvent être établis sans autorisation préalable. Dans ce cas la mention explicite du lien « Multinatio.eu / Eurominority.eu, nations sans État et peuples minoritaires » sera faite pour informer l’internaute de la teneur du lien.
Cette autorisation tacite n’est pas valable pour les sites ayant un but commercial ou publicitaire voulant ainsi se prévaloir de la référence de Multinatio.eu / Eurominority.eu. Elle ne s‘applique pas non plus aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Liens vers les documents
Il est recommandé de ne pas pointer directement vers les documents téléchargeables du site (cartes, fichiers…) mais de pointer vers les pages les contenant.
Multinatio.eu / Eurominority.eu ne saurait être tenu responsable de l’utilisation abusive qui serait faite des contenus éditoriaux, photos, images, liens et documents hors des sites dont il est l’éditeur.
Traitement des données personnelles
Formulaires de contact
Les contacts du site sont gérés par formulaires électroniques. La plupart des informations renseignées est obligatoire (nom, prénom, e-mail…). Ces informations sont destinées aux services destinataires du message et dans le seul but de répondre à la demande.
Il n’est procédé à aucun archivage des données.
Droit d’accès, de modification et de suppression aux informations vous concernant
Pour toute collecte d’informations privées via les formulaires présents sur ce site, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer votre droit en en écrivant à :
Mikael Bodlore-Penlaez via le formulaire de contact
Multinatio.eu / Eurominority.eu est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Pour contacter cet hébergeur, cliquez ici.